Spinell.appConnexion

Mentions légales

Informations légales relatives au site et à l’application accessibles à l’adresse spinell.app.

Éditeur

Hébergeur

Propriété intellectuelle et licence

Spinell est un logiciel propriétaire : tous droits réservés. Son code source n’est pas distribué sous licence libre.

Les textes, illustrations et captures d’écran du site et du blog, ainsi que le nom et le logo « Spinell », restent la propriété de l’éditeur. Toute reproduction au-delà du droit de courte citation requiert son accord préalable. Les captures d’écran ne montrent que des données fictives.

Spinell s’appuie sur des bibliothèques libres (Vue, Parsedown, PHPMailer, FullCalendar, entre autres) distribuées sous leurs propres licences, listées dans les fichiers package.json et composer.json du code source.

Données personnelles

L’éditeur est responsable du traitement des données collectées sur Spinell au sens du règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ». Les données (compte de l’enseignant, classes, élèves et contenus pédagogiques qu’il saisit) servent uniquement à fournir le service ; elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins publicitaires.

Les enseignants qui saisissent des données d’élèves restent responsables des finalités pour lesquelles ils le font ; l’éditeur agit alors pour leur compte, en tant que sous-traitant. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. L’export et la fermeture du compte sont disponibles directement dans « Mon compte ». Pour toute autre demande. En cas de désaccord, vous pouvez saisir la CNIL.

Cookies et traceurs

Spinell n’utilise ni cookie publicitaire, ni outil de mesure d’audience, ni service tiers de suivi. Seul un cookie de session, strictement nécessaire à la connexion et à la sécurité du compte, est déposé. Il est exempté de consentement et supprimé à la fermeture de la session ou à la déconnexion.

La page de paiement fait appel à des prestataires (Stripe, PayPal) qui déposent leurs propres cookies, selon leurs propres conditions.

Paiements

Les paiements en ligne (offre Premium, dons) sont traités par des prestataires de paiement. L’éditeur n’a pas accès aux numéros de carte bancaire et ne les conserve pas.

Médiation de la consommation

Si vous résidez dans un autre pays de l’Union européenne, en Islande ou en Norvège, le Centre européen des consommateurs de votre pays peut vous aider gratuitement à résoudre un litige avec l’éditeur : réseau des Centres européens des consommateurs (ECC-Net).

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir un service fiable et des informations exactes, sans garantie d’absence d’erreur ou d’interruption. Il ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’usage du service. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas l’éditeur sur leur contenu. Les conditions d’utilisation précisent les droits et obligations des utilisateurs.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.

← Retour à l’accueil